Mentions légales

Edition

Région Basse-Normandie
Abbaye-aux-Dames
Place Reine Mathilde
BP 523
14035 Caen Cedex
Tél. : 02 31 06 98 98
Fax : 02 31 06 95 95
N° de SIRET : 231 400 011 000 20

Publication

Directeur de publication : Laurent Beauvais, Président de la Région Basse-Normandie
Directions chargées de l'édition : Direction de la communication, Direction de la jeunesse et des sports

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les vidéos ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la Région Basse-Normandie et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Région Basse-Normandie est donc interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la Région Basse-Normandie est donc prohibée.

Conditions d'utilisation

Tout lien avec ce site et toute utilisation du logo Cart'@too doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de la Région Basse-Normandie. Malgré les soins apportés par la Région Basse-Normandie, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la Région Basse-Normandie. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright "Région Basse-Normandie / Cart'@too".

Informatique et libertés

"Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la Direction de la Jeunesse et des Sports du Conseil Régional de Basse-Normandie - Abbaye aux Dames - Place Reine Mathilde - BP 523 - 14035 CAEN Cedex."