Mentions légales

Edition

Région Basse-Normandie
Abbaye-aux-Dames
Place Reine Mathilde
CS 50523
14035 Caen Cedex 1

Tél. : 02 31 06 98 98
Fax : 02 31 06 95 95

N° de SIRET : 231 400 011 000 20

Publication

Directeur de publication : Laurent Beauvais, Président de la Région
Direction chargée de l'édition : Direction de la Communication
Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre du site :
Tél: 02 31 06 98 55 - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Crédits photos

Région Basse-Normandie
Direction de la Communication : Eric Biernacki, François Decaëns, Gérard Catherine
Direction de l'Inventaire général du patrimoine culturel : Pascal Corbierre, Manuel de Rugy, Patrick Merret
Sauf mention

Propriété Intellectuelle

Ce site web est propulsé par Joomla!, outil de gestion de contenu (CMS) édité sous licence GNU / GPL. Le logiciel et les templates par défaut qu'il utilise sont protégés par le Copyright 2005 Open Source Matters.

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les vidéos ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la Région Basse-Normandie et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Région Basse-Normandie est donc interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la Région Basse-Normandie est donc prohibée.

Conditions d'utilisation

Tout lien avec ce site et toute utilisation du logo de la Région doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de la Région Basse-Normandie. Malgré les soins apportés par la Région Basse-Normandie, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la Région Basse-Normandie. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright "Région Basse-Normandie / Conseil régional de Basse-Normandie".